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FOcom Poste 06

Textes & réglementations

, 20:34pm

Allocation de scolarité

- 2011 : (link)

- 2012: (link)

Appréciations:

- Texte : (link)

- Courrier 2012: (link)

Absences :
- Presenceo: (link)
- ATM & contre-visite médicale (fonctionnaires) : (link)
- ATM & contre-visite médicale (salariés) : (link)
- ETC "Que faire lorsqu’on est malade ?": (link)
- ATM & CA : (link)

- Congés & absences : (link) (link)

Accidents :
- ETC "Que faire en cas d’accident  ?" : (link)

Asa Familiaux:
-Instruction du 9 décembre1985: (link)
- Guide du Chef d'Etablissement : (link)
Apprentissage:
- Comparatif contrats apprentissage et de professionnalisation : (link)

Cap & Ccp:
- Cap : (link) & (link)
- Ccp : (link) & (link)

Cet :
- Circulaire du 10 mai 2006 : (link)
- ETC 2009 : (link)

Chsct:
- Instruction du 11 décembre 1997 : (link)
- Harcelement moral : (link)
- Prévention-sécurité au travail : (link)

Congés annuels et congés payés :

- Calcul : (link)
- Guide du chef d'Etablissement : (link)
- Rappel réglementation : (link)
- Tour de congés (enseigne) : (link)
- Congés bonifiés : (link)

Déontologie professionnelle:
- Guide du Chef d'Etablissement : (link)

- Référentiel de déontololie: (link)

Discipline:
- Salariés : La sanction disciplinaire (link)
- Fonctionnaires : (link)
- La procédure disciplinaire : (link)
- Les sanctions disciplinaires des fonctionnaires : (link)
- Les sanctions disciplinaires des salariés : (link)

 

ASA Familiales - Du nouveau !

L'accord "Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes" à La Poste, signé il y a quelques jours, a permis quelques avancées qui ont leur importance pour les personnes directement concernées…

 Alors que, jusqu'à maintenant, les ASA pour "enfant malade" était soumises aux nécessités de service, le texte, elles sont, dorénavant accordées dés lors qu'un certificat du médecin atteste de la nécessité de la présence de l'agent.

Ces ASA pourront être fractionnées par demi-journées ou cumulées.

 1 ASA supplémentaire par an est accordée aux parents d'enfants handicapés <16 ans.

 Les horaires de travail des parents rencontrant momentanément des difficultés de garde ou de soins et en particulier les personnes élevant seules des enfants, font l'objet d'un aménagement."

 Quand on connait les difficultés des femmes travailleuses et particulièrement les mères de famille à obtenir ces ASA ou ces aménagements, il est heureux qu'un texte vienne renforcer leurs droits.

- Texte le l'accord: (link)

 


Distribution :

2 fois par an, en mars et en octobre, il est procédé à la vente des quartiers. C'est un droit que beaucoup de managers considèrent comme caduc !

Raison de plus pour le bien connaitre... et le faire appliquer !

- Attribution des tournées : (link)
- Etude sur la transmission des savoirs et des savoirs faire : (link)

Droit Syndical :
- Guide La Poste pour la gestion du droit syndical : (link)
- Droit de grève : (link)
- Exercice du droit syndical : (link)

Formation :
- Accord sur la formation professionelle : (link)
- Formation des fonctionnaires : (link)

Handicap & Inaptitude : (link)

La mobilité au courrier:
-
Mesures d'accompagnement : (link)
- Mobilité fonctionnelle : (link)
- Mobilité géographique : (link)
- Mobilité fonction publique : (link)
- Mobilité vers une entreprise privée : (link)
- Création ou reprise d'entreprise : (link
- Charte de la mobilité : (link)

La médecine de prévention
- Médecine de prévention professionnelle à La Poste : (link)
- Principe de surveillance médicale : (link)

La Promotion :
- les fonctionnaires : (link)
- les salariés : (link)
- Document La Poste : (link)

- Rep 2010: (link)

- LA Grades de reclassement 2012: (link)

Les Fiches de poste :
- Facteur : (link
- Facteur d'Equipe : (link)
- Facteur Qualité : (link)

Les fonctions :
- Maintenance des fonctions : (link)
- Fonctionnaires chargés de fonction : (link)

Les Indemnités:
- La garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) : (link)

- GIPA 2011: (link)

 

Les Pauses: (link)

 

 Logement :
- Accord social sur la mise en oeuvre de la politique du logement social à La Poste : (link)
-
site de Logipostel : http://www.logipostel.com/

- site du GIC : http://www.gic.fr/
- site de Toit et Joie : http://www.toitetjoie.com/
- Evolution des aides au logement des postiers débutants note CORP-DRHRS-2011-0275 du 05 octobre 2011 : (link)



Grades de reclassement :
- Arrêt du Conseil d'Etat du 11 décembre 2008 : (
link)
- Site des reclassés :
http://www.adife-pt.asso.fr/visiteurs/accueil.htm

Dispositifs de Pré-retraite: (link)
- DAFA : (link) & (link)

- Bulletin des Ressources Humaines CORP-DRHRS-2011-0103 du 27 mai 2011 : (link)

Règlement Intérieur : (link); nouveau RI depuis le 02/01/2012: (link)

 

Rémunération: Guide Mémento PX3 (link)

 

Restauration :
- Ticket restaurant note CORP-DNAS-2011-0203 du 23 août 2011 : (link)

- Note CORP-DNAS-2012-0523 du 13 décembre 2012: (link

Retraites :
- Retraites des fonctionnaires : (link)
- Retraites des salariés : (link)
- Mode opératoire : (link)
- Mesures d'ages : (link)

- Situation des dispositifs existants d'aménagement de fin de carrière suite à l'accélération de la réforme des retraites: (link)

- TPAS 2013 il y a 3 BRH :

Le premier concerne les agents qui exercent ou ont exercé des fonctions dites « pénibles » : > Lire le BRH

Le second concerne les agents qui n'exercent pas de fonctions dites « pénibles » : > Lire le BRH

Le Troisième concerne l'allocation de fin de carrière pour les fonctionnaires bénéficiaires du service actif : > Lire le BRH

 

Santé au travail:

- Décret n° 2011-619 du 31 mai 2011 relatif à la santé et à la sécurité au travail à La Poste: (link).

- Loi n°2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail (link)

 

Santé:

- Accord fonctionnaires: (link)



Temps de travail :
- Accord cadre RTT : (link)
- Règlementation afférente au temps de travail : (link) & (link)
      

 

Social:

- Le chèque vacances: CORP-DNAS-2013-0342 du 22 octobre 2013

- Garde des jeunes enfants: (link)

 

Vente des quartiers:

- Le BO: (link)