Un registre d’hygiène, santé et de sécurité au travail (HSCT), facilement accessible aux agents durant leurs horaires de travail, est ouvert dans chaque l’établissement. Sa localisation est portée à la connaissance des agents par tous moyens, par voie d’affichage et aussi lors du premier jour avec l’accueil sécurité obligatoire par exemple.
Dans certains établissements le registre HSCT et maintenant numérique et normalement accessible avec votre smartphone ou votre PC.
Pour FO Com, le registre HSCT numérique peut empêcher les postiers qui ne sont pas à l’aise avec le matériel informatique de l’utiliser librement ; idem pour les sous-traitants qui n’auront pas le lien et l’autorisation pour l’utiliser. Pour ces raisons, FO Com demande que le registre HSCT papier soit toujours présent en établissement.
Chaque postier a la possibilité d’inscrire sur ce registre toutes les observations et toutes les suggestions qu’il juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail. Personne ne peut reprocher aux postières et postiers d’écrire dans le registre.
Le Directeur d’établissement où son représentant appose dans un délai raisonnable son visa, en regard de chaque inscription. S’il le souhaite, il peut accompagner ce visa d’observation(s).
Ce registre peut être consulté à tout moment par l’Inspecteur du Travail.
Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans le ressort duquel se trouve l’établissement, examine, à chacune de ses réunions, les inscriptions consignées sur le registre HSCT. Il en discute et est informé par le Président du Comité des suites qui ont été réservées à chacun des problèmes soulevés par ces inscriptions.
La Santé et Sécurité au Travail c’est l’affaire de tous.
FO rappelle que les entretiens d’appréciation, compte-tenu du contexte marqué par les bouleversements de toute nature et les profondes transformations induites notamment par la stratégie de l’entreprise, doivent être mené avec la plus grande bienveillance.
C’est un temps fort revenant chaque année pour l’ensemble des postiers. L’entretien d’appréciation permet d’évaluer l’atteinte d’objectifs et de performances individuelles et collectives, de reconnaître le travail réalisé et d’identifier des axes de progrès nécessaires pour atteindre une amélioration des compétences au regard du poste occupé.
La campagne portant sur l’exercice de l’année 2021 a lieu du 11 janvier au 31 mars 2022.
N’hésitez pas à demander un délai de préparation en cas de fixation d’un «rendez-vous appréciation» inopiné qui ne respecterait pas un certain délai de prévenance. Ces entretiens doivent en effet être programmés et les intéressés informés en amont de la date et de l’heure prévues. En effet, pour faire de cet entretien un temps où « l’évaluant » et « l’évalué » soient contributeurs, il est indispensable que les postiers puissent préparer et établir leur propre suivi d’objectifs et leurs réalisations, ainsi que toutes les actions mises en œuvre pour les atteindre.
Listez tous les évènements marquants de la période appréciée et en particulier les objectifs assignés et les résultats obtenus en cours d’année. Il est également important de mettre en valeur le contexte de l’exercice apprécié. Soulignez les événements auxquels vous avez dû faire face, valorisez vos initiatives et toutes vos activités au-delà de votre fiche de poste, tout comme une charge de travail supplémentaire ou exceptionnelle, ce qui est le cas par exemple, en cas de réorganisation ou de vacances d’emploi. De même, le manque de moyens matériels ou les équipements défaillants qui vous ont pénalisés sur la période doivent être signalés et pris en compte.
L’entretien d’appréciation est aussi l’occasion de demander des informations et des explications sur votre part variable mais encore, sur votre revalorisation de salaire annuelle (salariés tous grades et groupes A…).
Enfin, abordez la question de votre évolution professionnelle et procurez-vous le calendrier des RAP pour identifier ensemble les dates clé de votre évolution.
Si votre situation est complexe ou anxiogène, il existe des possibilités de recours à travers la médiation ou encore par la saisine en CAP (fonctionnaires) et CCP (salariés). La médiation encouragée par La Poste est souvent « illusoire » dans un contexte dégradé de défiance. Préférez dans ce cas les recours en CAP ou CCP qui, grâce au paritarisme, dépassent le cadre du « petit comité local habituel » en introduisant d’autres acteurs…
Alors n’hésitez pas à contacter vos représentants FO : ils se tiennent à votre disposition pour vous conseiller.
Depuis des mois, FO n’a de cesse de dénoncer le déploiement des nouvelles modalités de télétravail à la DSRH.
En effet, l’accord télétravail du 27 juillet 2018 et l’avenant du 4 novembre 2021 ne sont pas respectés et/ou interprétés au moins disant pour les personnels.
Prévention,très attendue par les acteurs de la filière prévention, s‘est tenue au début du mois de décembre. Très investis dans leurs missions, les préventeurs méritent une vision complète des moyens accordés à la filière par la DRH Groupe mais aussi par chacune des branches.
La prévention est depuis plusieurs années une priorité pour FO qui prend note des bonnes intentions, en particulier en matière de prévention primaire.
Nos représentants ont mis l’accent sur plusieurs points de vigilance/revendications :
Demande d’une GPEC claire avec notamment des informations précises à 3 ans en terme de recrutement (ex : ergonomes), comblement de poste, …
La surcharge de travail (aggravation des Vacances d’Emploi et turn-over important)
L’attractivité de la filière (demande de promotions III-3, groupe A, …)
La définition de portefeuille tenant compte des effectifs mais aussi des temps de déplacements et de la complexité des dossiers gérés (conditions de travail).
La demande d’une présence effective des responsables prévention dans les CODIR (membres de droit et non invités).
La transparence et l’information sur les formations externalisées dans le dialogue social
Les questions d’organisation, pourtant essentielles, seront précisées ultérieurement au niveau de chaque branche lors des CDSP qui se tiendront courant décembre. De nombreuses questions restent donc à ce jour sans réponse et limitent ainsi la portée effective de la CDSP de ce jour qui se contente de donner « une ambition ».
Les représentants FO se tiennent à votre disposition pour répondre à vos questions et enrichir nos revendications.
Deux mesures de la réforme de l’assurance chômage sont entrées en action le 1erdécembre : le durcissement des conditions pour ouvrir un nouveau droit au chômage et l’aggravation des règles de la dégressivité. Il résulte de cette dernière mesure que1,2 million de salariés verront leur allocation baisser en moyenne de 17 % et que la grande majorité des cadres subiront une diminution de 30 % de leurs allocations dès le 7èmemois.
Il en résultera également unedégradation générale de la qualité de l’emploi. En effet, les chômeurs qualifiés seront encore davantage incités à accepter des emplois très en-deçà du niveau légitimement attendu, ce qui privera des chômeurs moins qualifiés d’accéder à ces emplois. Est ainsi développée une véritable trappe emplois précaires et sous qualifiés.FO continue de réclamer le retrait de cette réforme.
Suite à la signature de l’avenant télétravail, les demandes de télétravail fusent. Régularisation de dossiers en attente, nouvelles demandes de convention… l’engouement est là.
Si aujourd’hui de 1 jour à 2 jours sont validés pour tous (* hors mesures spécifiques) un 3ème jour de télétravail vient d’être autorisé en cette période d’augmentation de difficultés COVID. Jour supplémentaire prévu uniquement pendant la crise et hors accord ou avenant télétravail.
Nous vous rappelons qu’a été validée dans l’avenant notre revendication concernant la rétroactivité des bénéfices de l’avenant et de l’accord à partir de la date de la demande de convention.
Préserver la santé et la sécurité des agents, qui plus est en cette période de crise sanitaire, est primordial. Cette précaution doit d’ailleurs être valable pour tous les agents.
Vous trouverez pour rappel notre tract télétravail pour vous expliquer toutes les évolutions.
* le responsable hiérarchique peut autoriser le/la postier-ière de plus de 55 ans à télétravailler jusqu’à 3 jours par semaine (ou son équivalent sur le mois), à condition que le télétravailleur soit présent physiquement dans les locaux de l’établissement 2 jours par semaine ou son équivalent sur la période mensuelle.
La Poste a réuni les organisations syndicales ce lundi pour leur présenter les modalités de reconduction de l’accord activité partielle.
Bilan temporaire (incomplet car le mois n’est pas terminé) arrêté au 25 novembre :
127 salariés en activité partielle pour vulnérabilité
126 fonctionnaires en ASA éviction pour vulnérabilité
78 salariés en activité partielle pour garde d’enfants
7 fonctionnaires en ASA éviction pour garde d’enfants
Avec l’arrivée du nouveau variant, la situation sanitaire s’aggrave. Le nouveau protocole de l’Éducation Nationale prévoit que s’il y a un cas positif dans une classe, tous les élèves seront testés et seuls ceux qui seront positifs seront éloignés de l’école.
En conclusion, l’accord sera prolongé pour la période du 1er au 31 Décembre 2021.
FO Com reste vigilante à toute évolution de la pandémie et aux mesures gouvernementales dans la mesure où un nouveau protocole en entreprises doit être publié.
Concernant le port des Équipements de Protection Individuelle (EPI), La Poste fait preuve d’une grande intransigeance. La période de pédagogie est très vite passée à la vitesse supérieure.
Le non-respect du port des EPI est prétexte à des sanctions disciplinaires. Pour légitimer ces sanctions, La Poste s’appuie sur l’article L4121 – 2 du Code du travail sur le fondement des principes généraux de la prévention.
En réunion plénière du 21 octobre, la Poste a présenté un texte d’avenant plus équilibré et reprenant une partie des revendications exprimées. L’objectif est désormais l’élargissement massif et officiel du télétravail, avec la fin des verrous pour les postiers jusqu’à présent non éligibles au dispositif mis en place en 2018. Cet accord a finalement été signé par FO, la CFDT, l'UNSA, la CFE-CGC et la CFTC.
Tour d’horizon de cet avenant et rappel complet sur l’accord initial
Élargissement du télétravail
Comme notre organisation le demandait, les « travaux portant sur des documents confidentiels ou des données à caractère sensible » seront désormais considérés comme des activités télétravaillables. Cela permet de passer d’une cible de 18 000 à 33 000 agents pouvant accéder au télétravail. Dans son ensemble, celles-ci ne sont pas modifiées par l’avenant. Cependant, la Poste s’opposait aux journées consécutives de télétravail. Nous étions alors intervenus et avons obtenu que deux jours consécutifs de télétravail puissent être accordés.
De plus, les vendredis suivis des lundis deviennent possibles car il ne s’agit pas de jours consécutifs. Outre la participation à l’achat d’un siège déjà prévu, la Poste participera désormais à l’achat d’un écran à hauteur de 100 € (ce montant a été revalorisé de 80 à 100 € ).
Par ailleurs, la Poste fournira un casque si l’agent n’en dispose pas. Charge au CHSCT de massivement s’emparer du sujet des équipements pour exiger une qualité de vie en télétravail équivalente à celle sur site.
Nouvelles conditions
Ce sera une compensation forfaitaire de 10 € mensuels pour 1 jour par semaine et 15 € mensuels pour deux jours ou plus par semaine. Il s’agit désormais d’indemnités versées « nettes et non imposables ». Il sera clairement plus avantageux de demander deux jours. Comme l’accord initial, cet avenant fera l’objet d’une toute nouvelle négociation dès le début de l’année prochaine puisque ces textes prendront fin en juillet 2022.
Pour tout savoir de l'accord
L’accord repose sur trois principes fondamentaux :
le volontariat,
l’égalité de traitement de droits et devoirs avec le reste du personnel,
et la confiance.
Un référent télétravail est à votre disposition dans chaque NOD : il est identifié, sinon il doit l’être.
Éligibilité
Le critère n’est pas la fonction exercée. L’éligibilité est fondée sur l’existence ou non d’« activités compatibles » avec le télétravail et sur l’analyse du fonctionnement de l’équipe. Sauf exception énumérée ci-dessous, la réponse « ton poste n’est pas éligible » n’est pas recevable en l’état. Vu la crise que nous avons subie, cette réponse est irrecevable.
Trois natures d'activités restent donc exclues du télétravail :
celles nécessitant d’assurer une présence physique dans les locaux de l’entreprise ;
celles « supposant qu’un postier exerce hors des locaux de l’entreprise, notamment pour les activités nécessitant une présence sur des lieux de distribution, de vente ou de prospection » ;
les activités de direction et d’organisation, comme par exemple les activités managériales en établissements et en directions territoriales en raison du rôle d’animation des équipes qu’elles impliquent ou les activités managériales d’équipes qui n’ont pas d’activités télétravaillables.
Néanmoins, en dehors des activités décrites ci-dessus, dès lors qu’un volume suffisant d’activités télétravaillables peut être identifié et regroupé, les postiers peuvent accéder au télétravail pour ces activités-là, avec l’accord de leur manager.
Conditions de passage en télétravail
L’accès au télétravail est toujours soumis à décision du N+1 mais le référent télétravail doit être informé de la demande. Le délai maximal de réponse par écrit doit être d’un mois. En cas de refus, il doit être motivé.
Modalités de recours
Le refus de la demande peut faire l’objet d’un recours auprès d’une commission de conciliation. Cette dernière doit être saisie dans les quinze jours ouvrés suivant le refus et doit se tenir dans les quinze jours suivant la saisine. Elle dispose alors de sept jours ouvrés pour rendre son avis.
Mise en œuvre
Le texte original, inchangé, propose toujours trois formules de télétravail. Le télétravail « fixe » un ou deux jours fixes par semaine (ou trois jours pour les plus de 55 ans, aidants, handicapés ou situations médicalement « particulières »). Le télétravail « flottant », formule à l’origine proposée par FO, consiste à définir un volume annuel de jours télétravaillés (25 au maximum). Les modalités sont à définir avec le N+1. Enfin, les situations individuelles inhabituelles (désorganisation des transports, pandémie, dégradations des conditions climatiques et autres situations d’urgence) peuvent donner droit au télétravail « occasionnel ». Il est cumulable avec les deux autres formules.
Reconduction automatique
Plus besoin de faire une demande chaque année : si rien n’a changé, la reconduction est tacite et automatique. Les conventions reconduites seront soumises aux nouvelles dispositions de l’avenant de 2021. Le télétravail dans le cadre d’évolutions d’organisations. En cas de réorganisations avec fermeture de site(s), le recours au télétravail sera étudié avec « une attention particulière ». La période d’adaptation : elle est de trois mois, renouvelable une fois.
Réversibilité
Le télétravail prend fin de droit en cas de changement de fonction et doit alors faire l’objet d’une nouvelle demande. En règle générale, il peut être mis fin au télétravail à tout moment par le télétravailleur ou le manager. Le délai de prévenance est d’un mois.
Vie privée
Le télétravailleur bénéficie du droit à la déconnexion. Les plages horaires durant lesquelles il peut être contacté doivent être définies dans la convention ou dans l’avenant de télétravail ; elles doivent être établies sur des bases respectueuses de sa durée journalière de travail et de son régime de travail.
Équipements
Une attestation sur l’honneur suffit désormais pour justifier de la conformité électrique de l’espace de télétravail. Un diagnostic pourra être effectué à l’initiative du postier, remboursé par la Poste jusqu’à 120 €. Un siège ergonomique sera, soit mis à disposition, soit remboursé à hauteur de 50 % du coût total avec un plafonnement à 150 €. Désormais, la Poste remboursera l’achat d’un écran à hauteur maximale de 100 €. Un repose-pied, un repose-poignet et désormais aussi un micro-casque sont également fournis sur demande.
Indemnités et tickets restaurants
Indemnités : une compensation forfaitaire de 10 € nets et non imposables est versée mensuellement pour un jour télétravaillé par semaine. Elle sera de 15 € nets par mois pour deux jours ou plus télétravaillés par semaine. Un prorata sera appliqué pour des durées de télétravail inférieures.
Tickets-restaurant : « Le postier affectés à un établissement (branche) de la Poste, non rattaché prioritairement en CTPC à un point de restauration du schéma directeur de la restauration de la Poste, peut bénéficier de l’offre du titre restaurant » (note des RH « Conditions d’attribution du titre restaurant - actualisation » de juillet 2019).
Les postiers télétravaillant et répondant aux conditions de distance et de temps de ce BRH, depuis leur domicile, seront ainsi éligibles aux tickets-restaurant ces jours-là.
Santé et sécurité
Les accidents intervenant dans le cadre du télétravail (horaires et lieu) sont présumés être des accidents de travail. Le télétravailleur bénéficie des mêmes droits que les postiers sur site (surveillance médicale, accès à l’information, intégration à l’évaluation des risques professionnels etc.). Là aussi, la formalisation du télétravail permet de limiter les litiges.
Formation
Des formations spécifiques en e-learning sont mises à la disposition des télétravailleurs et de leurs managers.
Assurance
La Poste a souscrit une assurance pour dommages et une responsabilité civile. Le postier doit cependant informer sa compagnie d’assurances de sa situation de télétravailleur. Si le lieu de télétravail est un lieu de résidence différent du domicile, la compagnie qui l’assure devra également en être informée.
Cette année, la Semaine Européenne de la Sécurité et de la Santé au Travail qui s’est déroulée du 25 au 29 octobre était axée sur le thème des « lieux de travail sûrs ».
Selon l’enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents réalisée en 2019, le facteur de risque le plus fréquemment mentionné dans les 27 pays de l’EU est l’exposition à des mouvements répétitifs de la main et du bras (cité par 65 % des entreprises).
Parmi les autres facteurs de risque liés aux TMS ( Trouble Musculo Squelettique), on trouve notamment :
les périodes prolongées en position assise (61 %), souvent considérées comme un facteur de risque TMS nouveau ou émergent,
l’action de soulever ou de déplacer des personnes ou des charges lourdes (52 %),
les contraintes temporelles (45 %),
les positions fatigantes ou douloureuses (31 %).
Une campagne de sensibilisation est organisée par de nombreuses institutions nationales auprès des employeurs (comme l’agence européenne pour la sécurité et la santé au travail), auprès des travailleurs ainsi que tous les professionnels de la Prévention Santé au Travail.
Cette campagne a pour but d’encourager la diffusion et le partage de ressources documentaires sur cette problématique. Pour rappel, l’article L4141-1 du code du travail stipule que « l’employeur organise et dispense une information des travailleurs sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier ».
Cette sensibilisation relève donc bien de la responsabilité de l’employeur qui doit « organiser et dispenser également une information des travailleurs sur les risques que peuvent faire peser sur la santé publique ou l’environnement les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’établissement ainsi que sur les mesures prises pour y remédier ».
Et vous ? Remontez-moi les risques que vous côtoyez régulièrement sur le lieu de travail : christophe.brune@fo-com.com (référent SST de la fédération FO Com Poste).
Il n’y aura jamais trop de formations et ou d’informations sur la prévention des risques. Pour FO Com, vous le savez, la sécurité et la santé au travail est une priorité et elle ne se négocie pas.
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